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Hospitalisation (1) |
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Frais de Séjour | 100% |
Honoraires, actes chirurgicaux et médicaux | |
- Médecins adhérents au DPTAM (Dispositif Pratique Tarifaire Maitrisée) | 145% |
- Médecins non adhérents au DPTAM (Dispositif Pratique Tarifaire Maitrisée) | 125% |
Forfait journalier | Frais réels |
Forfait patient urgence | Frais réels |
Chambre particulière (2) | |
- Hospitalisation (limité à 90 jours / an) | 60€ / jour |
- Convalescence (limité à 120 jours / an) | 50€ / jour |
Frais accompagnant (limité à 90 jours / an) (jusqu'au 16° anniversaire de l'enfant, sur justificatif) | 30€ / jour |
Naissance ou adoption |
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Prime naissance ou adoption par enfant (3) | 180 € |
Soins courants |
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Consultations, visites généralistes, spécialistes | |
- Médecins adhérents au DPTAM (Dispositif Pratique Tarifaire Maitrisée) | 145% |
- Médecins non adhérents au DPTAM (Dispositif Pratique Tarifaire Maitrisée) | 125% |
Actes médicaux, chirurgicaux, imagerie | |
- Médecins adhérents au DPTAM (Dispositif Pratique Tarifaire Maitrisée) | 145% |
- Médecins non adhérents au DPTAM (Dispositif Pratique Tarifaire Maitrisée) | 125% |
Auxilliaires médicaux | 100% |
Pharmacie | 100% |
Médicaments non remboursables sur prescription médicale (7) | 80€ / an |
Examens, analyses laboratoires | 100% |
Transport (1) | 100% |
Matériel médical |
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Prothèses, appareillages, accessoires médicaux (6) | 175% |
Optique |
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Equipement 100% santé (4) | 100% Frais réels (10) |
Autres équipements ne relevant pas du 100% santé (5) | |
forfait équipement simple sur 2 ans | 100% + 230€ |
forfait équipement simple/complexe sur 2 ans | 100% + 255€ |
forfait équipement complexe sur 2 ans | 100% + 280€ |
+ bonus de 50% si le forfait n'a pas été utilisé à partir de la 3ème année complète | + 50% du forfait en euro |
Suppléments et prestations optiques ne relevant pas du dispositif 100% santé | 100% |
Lentilles acceptées ou refusées par le R.O. (7) | 210€ / an |
Chirurgie laser myopie (6) | 250€ par œil / an |
Dans le cas d'un équipement monture et verres pour adulte, un forfait tous les deux ans (tous les 24 mois) par bénéficiaire sera appliqué. Pour les mineurs de moins de 16 ans ou en cas d'évolution de la vue pour les adultes, un forfait par période de un an sera appliqué. | |
Dentaire |
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Soins et prothèses dentaires 100% santé (4) | 100% Frais réels (10) |
Autres soins et prothèses dentaires ne relevant pas du 100% santé | |
Soins dentaires | 100% |
Prothèses dentaires remboursables (y compris inlay / onlay) | 220% |
Prothèses dentaires non remboursables (hors prothèses provisoires et transitoires) (6) | 90€ / dent |
Orthodontie remboursable | 250% |
Parodontologie, implants, orthodontie non remboursable par R.O. (6) | 260€ / an |
Aides auditives | |
Equipements auditifs 100% santé (à compter du 1er janvier 2021) (4) | 100% Frais réels (10) |
Autres équipements auditifs ne relevant pas du 100% santé | |
Appareils auditifs |
100% |
+ forfait par appareil auditif (après remboursement R.O.) (6) | 580€ / an |
Prévention |
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Médecines douces (6) (12) | 30€/séance (limité à 120€ par an) |
Ostéodensitométrie non pris en charge par le R.O. (6) | 40€ / an |
Vaccin anti grippal (6) | 12€ / an |
Autres vaccins non remboursés (6) | 30€ / an |
Actes de prévention pris en charge par le R.O. | 100% |
Contraceptifs féminins non remboursés par le R.O. (6) | 30€ / an |
Sevrage tabagique (6) | 50€ / an |
Divers |
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Cures thermales acceptées par R.O. (8) | 100% |
+ forfait supplémentaire | 92€ / an |
Assistance à domicile (9) |
OUI |
(1) remboursements exclus pour les séjours suivants:
- les maisons d'enfants à caractère sanitaire ou scolaire de type permanent
- les ateliers thérapeutiques
- les instituts ou centres médico- éducatifs, médico-psycho-pédagogiques, médico-professionnels, de rééducation et de réadaptation non fonctionnelle
- les centres de rééducation professionnelle
- les longs séjours en maison de cure médicale et de retraite pour personnes agées
(2) pour les séjours en psychiatrie, la durée de prise en charge de la chambre particulière est limitée à 45 jours par année civile
(3) Prime naissance versée à l'adhésion de l'enfant dans les 3 mois suivants la naissance
(5) Conformément à l'article TR871-2 du code de la Sécurité sociale, les forfaits ci-dessus s'appliquent par période de deux ans, sauf évolution de la vue et sauf pour les mineurs, Le remboursement de la monture ne peut pas dépasser 100 €
(6) sur présentation des originaux de factures
(7) sur présentation originaux de facture + copie de l'ordonnance
(8) hors frais d'hébergement et de transport
(9) la nature des interventions ainsi que les conditions de mise en œuvre sont décrites dans un document remis à l'adhérent sur simple demande
- les maisons d'enfants à caractère sanitaire ou scolaire de type permanent
- les ateliers thérapeutiques
- les instituts ou centres médico- éducatifs, médico-psycho-pédagogiques, médico-professionnels, de rééducation et de réadaptation non fonctionnelle
- les centres de rééducation professionnelle
- les longs séjours en maison de cure médicale et de retraite pour personnes agées
(2) pour les séjours en psychiatrie, la durée de prise en charge de la chambre particulière est limitée à 45 jours par année civile
(3) Prime naissance versée à l'adhésion de l'enfant dans les 3 mois suivants la naissance
(5) Conformément à l'article TR871-2 du code de la Sécurité sociale, les forfaits ci-dessus s'appliquent par période de deux ans, sauf évolution de la vue et sauf pour les mineurs, Le remboursement de la monture ne peut pas dépasser 100 €
(6) sur présentation des originaux de factures
(7) sur présentation originaux de facture + copie de l'ordonnance
(8) hors frais d'hébergement et de transport
(9) la nature des interventions ainsi que les conditions de mise en œuvre sont décrites dans un document remis à l'adhérent sur simple demande